Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DLD
DLD, société anonyme

Numéro de dépôt :
96647165
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque DLD

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DLD domicilié(e) ZI 537, rue Hélène Boucher, 78530 Buc - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 946 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.

La marque DLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLD est expirée depuis le 22 octobre 2006.

DLD a également déposé les autres marques suivantes : Limite Limite , Kantu Premium Quality ARTISANAL since 2014 Limite Limite avec des mêmes , Premium Quality Limite Limite ARTISANAL since 2014 , VALISE TACTIQUE MERIT DLD , Gnôle Premium Quality ARTISANAL since 2014


DLD, société anonyme - ZI 537, rue Hélène Boucher, 78530 Buc - France - SIREN 323946889


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils, installations et dispositifs pour des utilisations professionnelles, privées, civiles ou militaires, à savoir appareils, installations et dispositifs électroniques ou optiques pour l'enregistrement (y compris pour l'enregistrement numérique et/ou par scanneur), l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, le stockage, l'affichage et/ou la lecture des sons, images (images vidéo et/ou images fixes, en couleurs ou non) et/ou données; leurs supports d'enregistrement préenregistrés ou vierges notamment photographiques, magnétiques, magnéto-optiques, ectroniques, optiques et/ou audionumériques sous toutes leurs formes y compris: magnétique, magnéto-optique, optique, optronique, électronique, et/ou audionumérique notamment sous forme de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs utilisés notamment dans les domaines industriel, militaire ou aéronautique; leurs périphériques à savoir: consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems, cartes électroniques, mémoires vives et mémoires mortes, capteurs audionumériques et vidéos; leurs supports d'enregistrement vierges ou comprenant des données ou des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, sous toutes leurs formes y compris magnétique, magnéto-optique, électronique, optique, optronique et/ou audionumérique notamment sous forme de disques, disques durs y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques; appareils, équipements et instruments électroacoustiques, cryptologiques et de transmissions de données; équipements de télécommunications, y compris pour la transmission, la diffusion ou la réception de données notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques; équipements pour les réseaux informatiques locaux et étendus; appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); de simulation, de signalisation, d'enseignement, de formation, photographiques, optiques, scientifiques (autres qu'à usage médical); machines à calculer. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières à savoir cartes postales, cartes de souhaits, cartes de visite, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, matériels d'enseignement sous forme de jeux, papier pour appareils enregistreurs, plans, stencils, tables arithmétiques; imprimés et produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels d'utilisation, guides pratiques, plaquettes de présentation technique, notices techniques, plans; documents comprenant des programmes d'ordinateur, des logiciels notamment sous forme de listage et bandes papier, de microfiches; caractères d'imprimerie; photographies; clichés; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de publicité notamment conception et réalisation d'annonces, encarts ou autres uvres publicitaires; services d'aide à la direction des affaires, de conseils en organisation des affaires, de consultations professionnelle d'affaires, d'expertise en affaires, d'informations d'affaires, d'investigations et recherches pour affaires, de renseignements d'affaires, d'estimation en affaires commerciales; diffusion d'annonces, plaquettes commerciales et techniques, encarts publicitaires; tous services informatiques, à savoir constitution et gestion de fichiers, saisie et traitement des données, travaux à façon sur ordinateur, travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur; services d'abonnement de journaux et de revues; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications sur réseaux publics ou spécialisés, y compris services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux; communications par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique ou télématique au sein de groupes fermés d'utilisateurs; communication d'informations par terminaux d'ordinateur, ou par voie radiophonique, télévisuelle, télégraphique, téléphonique ou télématique; transmission de vidéogrammes, y compris sonores, numérisation de messages, de sons et d'images (images vidéo et/ou images fixes, en couleurs ou non) codés, scanneurisation de messages et d'images codés; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, cassettes audio et vidéo, disques compacts à lecture seule ou interactifs, vidéodisques; services d'information en matière informatique, technologique, scientifique, industrielle, militaire, aéronautique. Services de formation et d'enseignement, notamment dans les domaines informatique, électronique, électrique, électroacoustique, optique, optronique, industriel et de télécommunication; édition de livres, journaux, revues, et plus généralement toute uvre sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, audiovisuel; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages notamment à finalité professionnelle; organisation d'exposition et d'autres manifestations à buts culturel ou éducatif. Conception, élaboration, développement, mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs y compris les logiciels didacticiels, systèmes experts, outils pour l'intégration et l'utilisation de bases de données; services de recherche et de développement informatique, technologique, scientifique et industriel; travaux d'ingénieurs, assistance technique, conseils et consultations notamment en rapport avec la transmission sécurisée de données, d'images (images vidéo et/ou images fixes, en couleurs ou non) et de sons; services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, de signaux ou d'informations traités par ordinateur; location d'ordinateurs; locations de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location et maintenance (à l'exception de la réparation) d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur support informatique; concession de licences; services de reporteurs; clubs d'abonnés ou d'utilisateurs (éducation, divertissement); gestion des lieux d'exposition; imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.